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Marques déposées par l'association loi 1901 SERAM
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UNIVERSITE ENSAM DE L'INNOVATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

UNIVERSITE ENSAM DE L'INNOVATION
SERAM Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3467202
Date de dépôt :
01/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2016
UNIVERSITE ENSAM DE L\'INNOVATION de SERAM

Présentation de la marque UNIVERSITE ENSAM DE L'INNOVATION

Déposée le 1 décembre 2006 par l'association loi 1901 SERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNIVERSITE ENSAM DE L'INNOVATION »

Le déposant est l'association loi 1901 SERAM domicilié(e) 151, boulevard de l'Hôpital,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERAM domicilié(e) 151, boulevard de l'Hôpital,75013 PARIS - 75013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERSITE ENSAM DE L'INNOVATION est expirée depuis le 1 décembre 2016.

SERAM a également déposé les autres marques suivantes : TESQUAL , SERAM , AURA , LA MERCERIE CHIC DIY AND FASHION , EAU DE SOURCE ULTRA PURE , MAL'IN , TRIZ , CREER CLUSTER RESEARCH : EXCELLENCE IN ECODESIGN & RECYCLING , SERAM GROUP , La Mercerie


SERAM Association Loi 1901 - 151, boulevard de l'Hôpital,75013 PARIS - 75013 - France


SERAM - 151, boulevard de l'Hôpital,75013 PARIS - 75013 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Conseils en propriété intellectuelle. Recherches scientifiques à but médical.